Pour ce faire, vous serez accompagné par un coordinateur de retour au travail de la mutualité tout au long de vos démarches.

Il peut s’agir de reprendre votre travail en effectuant des aménagements, de trouver un travail adapté à votre situation ou encore d’entamer une formation. Pour ce faire, vous serez accompagné par un coordinateur de retour au travail de la mutualité tout au long de vos démarches.

Qui peut s’engager dans un trajet de retour au travail ?

Ce trajet peut être entrepris par tout travailleur salarié, indépendant (à partir du 01/01/2023) ou chômeur remplissant les 2 conditions suivantes :

• Être reconnu en incapacité de travail ;
• Disposer des capacités physiques et psychiques suffisantes pour un retour sur le marché du travail.

Qui peut initier un trajet de retour au travail ?

L’initiative de démarrer un trajet de retour au travail peut être prise :

• soit par le médecin conseil de la mutualité qui oriente éventuellement l’assuré social vers le coordinateur de retour au travail pour un 1^er moment de contact ;
• soit par l’assuré social reconnu en incapacité de travail : l’assuré social prend lui-même contact avec le coordinateur de retour au travail de sa mutualité pour organiser un 1^er moment de contact.

Vous souhaitez contacter le coordinateur de retour au travail de votre région ?

Comment se déroule un trajet de retour au travail ?

La situation varie selon que le trajet est démarré à l’initiative du médecin conseil de la mutualité ou à l’initiative de l’assuré social.

Trajet de retour au travail à l’initiative du médecin conseil de la mutualité :

1. Dix semaines après le début de l’incapacité de travail, le médecin conseil demande à l’assuré social de remplir un questionnaire.

2. L’assuré social complète ce questionnaire et le transmet au médecin conseil dans un délai de 2 semaines. Cette démarche est obligatoire. Pour remplir celui-ci, l’assuré social peut demander de l’aide au coordinateur de retour au travail.

3. Dans le courant du 4e mois d’incapacité de travail, le médecin conseil fera une première estimation de ce que l’assuré social pourrait encore faire, selon ses «capacités restantes», ceci sur la base de son dossier médical et du questionnaire qu’il a complété. Il y a ensuite 2 possibilités :

• le médecin conseil décide d’orienter l’assuré social vers le coordinateur de retour au travail pour un 1er moment de contact : il aura alors estimé, lors de l’évaluation de ses « capacités restantes », qu’une reprise de travail chez son employeur (si l’assuré social a un contrat de travail) ou une reprise sur le marché du travail régulier lui semble possible après une ou plusieurs actions de réadaptation et/ou d’accompagnement.
• le médecin conseil décide de ne pas orienter l’assuré social vers le coordinateur de retour au travail pour un 1er moment de contact : il aura alors estimé que, en raison de son état de santé, des actions de réadaptation et d’orientation ne sont pas nécessaires ou pas possibles à ce moment-ci. Toutefois, lors d’une estimation ultérieure de ses « capacités restantes », le médecin conseil pourra décider d‘orienter l’assuré social vers le coordinateur de retour au travail s’il estime que, à ce moment-là, une reprise de travail chez son employeur (si l’assuré social a un contrat de travail) ou une reprise sur le marché du travail régulier lui semble possible après une ou plusieurs actions de réadaptation et/ou d’accompagnement.

4. Dans un délai d’un mois après que l’assuré social ait été orienté vers le coordinateur de retour au travail, celui-ci organisera un 1er moment de contact au cours duquel il sera expliqué à l’assuré social son rôle dans l’accompagnement et le suivi de son trajet, et il examinera avec l’assuré social la 1ère étape du trajet à entreprendre :

• si l’assuré social a un contrat de travail, lors de ce 1er moment de contact, le coordinateur de retour au travail l’orientera, avec son consentement et l’accompagnement nécessaire, vers le conseiller en prévention-médecin du travail en vue d’une demande de visite préalable à la reprise du travail.

Attention, deux absences injustifiées à cette rencontre peuvent entrainer des sanctions sur les indemnités.

Trajet de retour au travail à l’initiative de l’assuré social :

1. Durant la période où l’assuré social est reconnu en incapacité de travail, il peut toujours demander au coordinateur de retour au travail, d’organiser un 1er moment de contact.

2. L’assuré social prend contact avec sa mutualité.

3. Si nécessaire, il reçoit un questionnaire à compléter et à transmettre au médecin-conseil dans un délai de 2 semaines. Cette démarche est obligatoire. Pour remplir celui-ci, l’assuré social peut demander de l’aide au coordinateur de retour au travail.

4. Dans un délai d’un mois à compter de la transmission du questionnaire complété, le coordinateur de retour au travail organisera un 1er moment de contact au cours duquel il expliquera à l’assuré social son rôle dans l’accompagnement et le suivi de son trajet, et il examinera avec l’assuré social la première étape du trajet à entreprendre :

• si l’assuré social a un contrat de travail, lors de ce 1er moment de contact, le coordinateur de retour au travail l’orientera, avec son consentement et l’accompagnement nécessaire, vers le conseiller en prévention-médecin du travail, en vue d’une demande de visite préalable à la reprise du travail ;
• si l’assuré social n’a pas de contrat de travail ou s’il n’est pas orienté vers le conseiller en prévention-médecin du travail, après ce 1er moment de contact, le coordinateur de retour au travail demande au médecin conseil l’autorisation d’entamer un trajet de retour au travail sous sa coordination.