• Activités
  • Actualités
  • Publications
  • Jobs
  • Carte essentielle
  •  Contact
  • Mon dossier
  • Statuts
Menu
  • Activités
  • Actualités
  • Publications
  • Jobs
  • Carte essentielle
  •  Contact
  • Mon dossier
  • Statuts
  • Avantages
    • Soins
    • Hospitalisation
    • Transports & déplacements
    • Prévention
    • Loisirs
    • À domicile
    • Naissance & adoption
    • A l’étranger
    • Cotisation
  • Services
    • Agences
    • Centre de Service Social
    • Contact center
    • E-mut
    • Jurimut
    • Médiation
    • Relations Internationales
    • Selfmut
    • Services à domicile
  • Assurances
  • Partenaires
  • Question santé
  • S’affilier
Menu
  • Avantages
    • Soins
    • Hospitalisation
    • Transports & déplacements
    • Prévention
    • Loisirs
    • À domicile
    • Naissance & adoption
    • A l’étranger
    • Cotisation
  • Services
    • Agences
    • Centre de Service Social
    • Contact center
    • E-mut
    • Jurimut
    • Médiation
    • Relations Internationales
    • Selfmut
    • Services à domicile
  • Assurances
  • Partenaires
  • Question santé
  • S’affilier
Rechercher
Fermer
Logo Mutualité Socialiste du Luxembourg
Accueil / Statuts

Statuts

Notre Mutualité a pour but de promouvoir le bien-être physique, psychique et social.  Nous exerçons nos activités sans but lucratif, dans un esprit de prévoyance, d’assistance mutuelle et de solidarité. Nous sommes actifs dans trois domaines : l’assurance maladie obligatoire, l’assurance  complémentaire et les services.

Notre mutualité est membre de l’Union Nationale des Mutualités Socialistes.

Selon la Région dans laquelle vous êtes domicilié, vous êtes également le cas échéant, affilié soit à la S.M.R. Région wallonne, à la S.M.R. Bruxelles Capitale , soit encore à la S.M. Zorgkas van Socialistische Mutualiteiten.

Conséquences du non-paiement des cotisations à l’assurance complémentaire

Statuts actuellement en vigueur

  • Statuts de la Mutualité Socialiste Luxembourg (version coordonnée au 1er juillet 2022)
  • Statuts de l’Union Nationale des Mutualités Socialistes (version en vigueur au 1er juillet 2022 – AG 24_06_2021 et 14_12_2021)
  • Statuts de la SMR Bruxelles-Capitale 20190101 (version en vigueur au 1er janvier 2019 – AG 23_12_2020)
  • Statuts de la SMR Zorgkas van Socialistische Mutualiteiten 20220426 (version en vigueur le 26 avril 2022 – AG 26_04_2022)
  • Statuts de la S.M.R. Région wallonne (version en vigueur au 1er janvier 2019 (AG 29.11.2018))

Statuts précédemment en vigueur

  • Statuts de la Mutualité Socialiste Luxembourg​ (version coordonnée au 1er janvier 2022)
  • Statuts de la Mutualité Socialiste Luxembourg​ (version coordonnée au 29 octobre 2021)
  • Statuts de la Mutualité Socialiste Luxembourg​ (version coordonnée au 1er juillet 2021)
  • Statuts de la Mutualité Socialiste Luxembourg​ (version coordonnée au 1er janvier 2021)
  • Statuts de la Mutualité Socialiste Luxembourg (version coordonnée au 1er juillet 2020)
  • Statuts de l’Union nationale des mutualités Socialistes (version coordonnée en vigueur au 30 juin 2020 – AG 30-06-2020)
  • Statuts de l’Union nationale des mutualités Socialistes 20201219 (version en vigueur au 19 décembre 2020 – AG 19-12-2020)
  • Statuts de l’Union nationale des mutualités Socialistes 20210101 (version en vigueur au 1er janvier 2021 – AG 24-06-2021)
  • Statuts de l’Union nationale des mutualités Socialistes 20210624 (version en vigueur au 24 juin 2021 – AG 24-06-2021)
  • Statuts de l’Union nationale des mutualités Socialistes (version coordonnée en vigueur au 1er janvier 2021 – AG 19-12-2020)
  • Statuts de l’Union nationale des mutualités Socialistes (version en vigueur au 1er janvier 2022 – AG 14-12-2021)
  • Statuts de la SMR Zorgkas van Socialistische Mutualiteiten 20210427 (version en vigueur le 27 avril 2021 – AG 27_04_2021)
  • Statuts de la S.M.R. Bruxelles Capitale (version en vigueur au 1er décembre 2018 (AG 29.11.2018))

 

Associations soumises au contrôle de l’OCM

Abonnez-vous à notre newsletter

Restez au courant des dernières actualités de votre mutualité.
Maximum 1 envoi par mois

loader
Notre offre
  • Avantages
  • Services
  • Assurances
  • Partenaires
  • Question santé
Menu
  • Avantages
  • Services
  • Assurances
  • Partenaires
  • Question santé
Notre actualité
  • Activités
  • Actualités
  • Publications
  • Carte essentielle
Menu
  • Activités
  • Actualités
  • Publications
  • Carte essentielle
Prendre contact
  • Jobs
  • Contact
  • Mon dossier
  • S’affilier
Menu
  • Jobs
  • Contact
  • Mon dossier
  • S’affilier
Facebook Instagram Youtube Linkedin
La Mutualité Socialiste du Luxembourg est soumise au contrôle de l’OCM
© 2023
Mutualité Socialiste du Luxembourg
Site par ArnoStudio
  • Statuts et mentions légales
  • Respect de la vie privée
  • Déposer une plainte
Menu
  • Statuts et mentions légales
  • Respect de la vie privée
  • Déposer une plainte
Avec votre accord, nous utilisons des cookies ou technologies similaires pour stocker et accéder à des informations personnelles comme votre visite sur ce site. En cliquant sur “Tout accepter", vous consentez à l'utilisation de tous les cookies. Vous pouvez vous opposer aux traitements basés sur l'intérêt légitime en cliquant sur "Refuser" ou consulter notre politique de confidentialité.
Réglages des cookiesTout accepter Refuser
Paramètres de consentement

Réglages des cookies

Avec votre accord, nous utilisons des cookies ou technologies similaires pour stocker et accéder à des informations personnelles comme votre visite sur ce site. En cliquant sur “Accepter tout”, vous consentez à l'utilisation de tous les cookies. Vous pouvez vous opposer aux traitements basés sur l'intérêt légitime en cliquant sur "Refuser" ou consulter notre politique de confidentialité.
Nécéssaires
Toujours activé
Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les fonctions de sécurité du site Web, de manière anonyme.
CookieDuréeDescription
cookielawinfo-checkbox-analytics11 moisCe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytiques".
cookielawinfo-checkbox-functional11 moisLe cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie " Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary11 moisCe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others11 moisCe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance11 moisCe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
viewed_cookie_policy11 moisLe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.
Fonctionnels
Les cookies fonctionnels aident à exécuter certaines fonctionnalités telles que le partage du contenu du site Web sur les plateformes de médias sociaux, la collecte de commentaires et d'autres fonctionnalités tierces.
Performance
Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Autres
Les autres cookies non catégorisés sont ceux qui sont en cours d'analyse et n'ont pas encore été classés dans une catégorie.
Enregistrer & appliquer